Droit du sport

Le droit du sport regroupe une quantité et une variété de normes très importantes.

Le Cabinet conseille chaque acteur du monde du sport, avant même tout litige, afin que ses intérêts soient le mieux protégés.

Il intervient pour tous les sports :

• Football,

• Rugby,

• Basket,

• Tennis,

• Cyclisme,

• Boxe et autres sports de combats,

• Natation,

• Golf…

L’activité de conseil revêt, en droit du sport, une importance majeure dans la mesure où la rédaction et la relecture des différents contrats (contrat de travail, contrat de parrainage ou sponsoring, contrat d’agent, statuts d’association sportive…) occupe une place majeure.

Le Cabinet intervient également en cas de contententieux.

Il conseille, assiste et représente tant les personnes physiques (joueurs, entraîneurs, dirigeants, agents…) que les personnes morales (clubs, associations, fédérations…), quelle que soit la nature du litige.  

En effet, les contentieux en droit du sport peuvent être de natures très diverses, puisque ce domaine du droit regroupe des dispositions de :

• droit du travail,

• droit civil,

• droit pénal,

• droit administratif,

• droit des contrats,

• droit disciplinaire,

• droit à l’image…

Ainsi, ces litiges peuvent être jugés par diverses juridictions (tribunal administratif, conseil des prud’hommes, tribunal de commerce, tribunal arbitral du sport, commission fédérale…).

C’est pour cette raison que le droit du sport exige de la part de l’avocat une compétence transversale et pluridisciplinaire, ainsi qu’une connaissance pratique du monde du sport.

Le Cabinet intervient quelle que soit la nature du contentieux, et tout particulièrement dans les dossiers de dopage et en cas de procédures disciplinaires.

Il peut, en fonction des dossiers, être amené soit à traiter directement et exclusivement le litige, soit à s’entourer d’avocats particulièrement formés dans une branche spécifique du droit, et ce afin de s’assurer que les intérêts de son client seront défendus au mieux. 

En plus de proposer d’intervenir en cas de besoin ponctuel, le Cabinet propose également des accompagnements juridiques sur le long terme, définis au cas par cas en fonction des besoins de chaque client.